Accueil Usine Digitale
Digital Avenue

Trouvez vos futurs partenaires e-business

Mentions légales

Editeur du Site :

IPD
SAS au capital de 5.226.000 €
RCS Nanterre 490 727 633
Siège social : Antony Parc 2 - 10 place du Général de Gaulle
La Croix de Berny - BP 20156
92 186 Antony Cedex

Directeur de la Publication :

M. Julien Elmaleh

Hébergeur du site :

IGUANE SAS, au capital de 100 000 €
17 rue de Surène 75008 PARIS
RCS Paris 432 269 165

Droits d’auteur – Liens vers des sites externes

Tous les éléments figurant sur le présent Site internet (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) sont protégés en tant qu’œuvres de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le Site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

Cependant, la reproduction d'une citation provenant d’un texte figurant sur le présent site est autorisée conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation de citation est soumise à certaines conditions :

Les éventuels liens figurant dans le Site et renvoyant vers des sites externes sont fournis à titre informatif. IPD ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites externes référencés.

Marques et logos

Les marques et logos reproduits sur notre site internet sont déposés par IPD. Toute reproduction, réédition ou redistribution totale ou partielle des marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite d’IPD est interdite

La création par des tiers de liens vers le Site

Le Site autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure portant atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

En tout état de cause, IPD se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers son site sans avoir à indiquer de raison particulière.

Il est précisé que cette autorisation n’emporte autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du Site, notamment d’un titre ou d’un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.

Protection des données personnelles

Les éventuelles informations à caractère personnel recueillies ci-dessus par la société IPD telle qu’identifiée ci-avant, font l’objet d’un traitement informatique dans les conditions définies par les dispositions légales applicables en la matière. Elles sont nécessaires à IPD pour traiter votre demande.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 (art. 34 et s.) les personnes dont les données à caractère personnel ont été recueillies disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression sur l'ensemble des données les concernant. Pour exercer ces droits, elles pourront adresser leur demande par courriel à l’adresse suivante [email protected]

Ces données pourront être cédées ou louées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection commerciale sous réserve de l’exercice du droit d’opposition par toute personne concernée.

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus